Mentions Légales

IDENTITE DE L’ÉDITEUR DU SITE INTERNET

La société Nelet France, SAS au capital social de 5000 euros, immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 913114849, dont le siège social est 650 avenue de la chartreuse 38530 Pontcharra France, représentée par son président, Mme Soky Nelet

L’éditeur du site n’est pas assujetti à la TVA.

L’éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique : contact@nelet-beauty.com ou à ce numéro : 04 51 20 00 10 

 

ACTIVITES EXERCEES SUR LE SITE

La société Nelet France édite un site de vente en ligne de produits cosmétiques dont le vendeur est la Pharmacie Nelet, SARL au capital social de 180 000 euros, immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 795353440, située au est 8 rue Jean Bocq 38600 Fontaine France, représentée par son Gérant, M Jean-Michel Nelet, Docteur en Pharmacie. Le numéro de TVA intracommunautaire de la Pharmacie Nelet est FR12795353440.

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET

Le Directeur de la publication est Mme Soky Nelet, président de la société Nelet France.


REALISATION DU SITE INTERNET

Le site internet a été réalisé par la Société Archipicture https://www.archipicture.fr/ à partir du CMS WordPress.


HEBERGEMENT DU SITE INTERNET

OVHcloud – 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet et/ou des tiers propriétaires.

Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DU SITE INTERNET

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :

  • ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;
  • ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;
  • ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
  • ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
  • ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.
 

RESPONSABILITE DE l’EDITEUR

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.

 


PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site internet.

Dans ce cadre, il s’engage à respecter la règlementation applicable en France conformément à sa politique de confidentialité sur les données personnelles disponible sur le site internet

Livraison internationale

Les produits pharmaceutiques Nelet sont livrables uniquement en France métropolitaine,  dans les Dom Tom, Monaco et Andorre ainsi que dans tous les pays de l’Union Européenne

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